En direct de Le E-Commerce est-il different

Comme mentionné sur Slaw et sur le blog du professeur Gautrais, j'ai l'immense plaisir d'agir comme "bloggueur officiel" de la conférence intitulée "Le E-Commerce est-il différent?" qui se tient aujourd'hui et demain à l'Université de Montréal dans la salle Jean Beetz/ McCarthy-Tétrault. Cette activité qui s'annonce fort enrichissante est organisée par les partenaires et contributeurs suivants: La chaire L.R. Wilson en droit des technologies de l’information et du commerce électronique, l'association internationale des jeunes avocats (AIJA), l’American Bar Association - International Law Section (ABA), le Ministère de la Justice Québec et le Ministère des services gouvernementaux Québec, et le Ministère de la Justice Canada.

Cette conférence, regroupant une impressionnante brochette de conférenciers, que je vous présenterai un à un dans le cadre des billets suivants. Voici à titre informatif le programme de la conférence et la composition des panels:

Mots de bienvenue 13h

• Gilles TRUDEAU Doyen (Faculté de droit – UDM)
• Vincent GAUTRAIS (Professeur - UDM)
• Patrick GOUDREAU (Avocat - McMillan)

PANEL 1 – Un droit différent ? - 13h15

PANEL 1A – un droit différent en théorie ? - Jeudi 2 octobre 2008 PM

PRÉSIDENT : Michel BASTARACHE (ancien juge - Cour suprême du Canada - Heenan Blaikie)

• Commercer en ligne : est-ce différent ? - Sylvain SÉNÉCAL (HEC Montréal)
• Jérôme HUET (Professeur – Paris 2 – France)
• Que veut dire la neutralité technologique ? - Éric CAPRIOLI (Avocat - Caprioli et associés)
• Droit des TI - Évolution ou révolution ? - Vincent GAUTRAIS (Professeur – UDM)

Pause santé 15h-15h15

PANEL 1B – une théorie différente à appliquer ? - Jeudi 2 octobre 2008 PM - 15h15

PRÉSIDENTE : Juge Johanne GAUTHIER (Cour fédérale)

• Droit d’auteur - Frank PASQUALE (Seton Hall - NJ)
• Libertés publiques - Karim BENYEKHLEF (Professeur – UDM)
• Droit de la vie privée - Pierre TRUDEL (Professeur – UDM)

PANEL 2 – Le contrat électronique est-il différent - 9h

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PANEL 2A – La formation contrat électronique Vendredi 3 octobre 2008 AM

PRÉSIDENT : Stefan MARTIN (Avocat - Fraser Milner Casgrain)

• Convention de la CNUDCI (2005) - John GREGORY (Avocat – Gouvernement de l’Ontario)
• La formation du contrat au Canada - Marc A. TREMBLAY (Avocat – Ogilvy Renault)
• La formation du contrat en Europe - Christophe HERY (Avocat – France)

Pause santé 10h30-10h45

PANEL 2B – Le cas particulier du contrat électronique de consommation - Vendredi 3 octobre 2008 AM - 10h45

PRÉSIDENT : Luc THIBAUDEAU (Avocat – Lavery de Billy)

• État des changements de la LPC - Geneviève DUCHESNE (Avocate – Office de Protection du Consommateur)
• Influence du droit d’auteur sur la consommation - Pierre-Emmanuel MOYSE (Professeur – McGill)
• État du droit de la cyberconsommation en Europe - Olivier SASSERATH (Avocat - Belgique)

Pause diner 12h15-13h45

PANEL 3 – La sécurité en ligne est-elle différente - 13h45 ?

PANEL 3A – La sécurité et protection des renseignements personnels - Vendredi 3 octobre 2008 PM

PRÉSIDENT - Vincent GAUTRAIS (Professeur – UDM)

• Sécurité et vie privée en Europe - Rosario DUASO CALÈS (Avocate – Espagne)
• Avis et brèches de sécurité - Demetrios A. ELEFTHERIOU (Avocat – AMEX – New York - USA)
• État des lieux selon une approche juridique - Éloise GRATTON (Avocate – McMillan)

Pause santé 15h15-15h30

PANEL 3B – L’encadrement juridique de la sécurité en ligne - Vendredi 3 octobre 2008 PM - 15h30

PRÉSIDENT : Pierre TRUDEL (Professeur – UDM)

• Loi et certification : un fiasco ? - Jane WINN (Professeure – Washington University)
• Encadrement contractuel de la sécurité - Jennifer CHANDLER (Professeure – Université d’Ottawa)
• Responsabilité et sécurité - Nicolas VERMEYS (Coordonnateur - CRDP)

Mots de clôture - Pierre TRUDEL (Professeur – UDM)

Cocktail 17h30

Bonne conférence!

PS Bien que je serai sur place pour l'ensemble de la conférence, je devrai quelquefois m'absenter pour des appels téléphoniques, principalement demain, et ne pourrai donc blogguer pendant ces périodes. Je tenterai d'identifier d'autres bloggueurs afin de combler ces trous et, au besoin, renverrai cers leurs sites.